La plus-value immobilière

La plus-value immobilière

Après l’achat d’un bien, que ce soit un appartement ou une maison, vous décidez quelques années plus tard de le revendre. Lors de cette revente, si vous avez effectué initialement un bon investissement, vous allez réaliser ce que l’on appelle une plus value immobilière.images

Cela veut simplement dire que vous allez vendre le bien plus cher que ce que vous l’avez acheté.

Nous allons voir que cette plus-value peut être exonérée d’impôt, ou taxée à hauteur de 34,5%, si vous décidez de vendre votre bien que vous détenez depuis moins de 30 ans.

Avant de commencer vous devez savoir que les 34,5% sont composés de :

  • 19% d’impôt forfaitaire
  • 15,5% de charges sociales

Vous pouvez être exonéré d’impôt dans les cas suivants :

– la vente de votre résidence principale

Aucune condition minimale d’occupation des lieux n’est requise !

En revanche, étant donné que vous devez prouver que le logement constitue bien votre résidence principale, un délai d’un an est conseillé. En effet, vous devez prouver que le logement en question représente le lieu de vos intérêts familiaux et professionnels.

Vous pouvez également être exonéré, si vous avez quitté votre logement pendant la vente. Cependant, vous n’avez pas le droit de le louer ou d’héberger gratuitement vos proches. L’administration fiscale autorise généralement un délai d’un an entre le départ du logement et la vente pour être exonéré d’impôts à condition de respecter ce que je vous ai dis plus haut.

Si vous avez acheté un logement sur plan et/ou qui est encore en travaux pour en faire votre résidence principale, vous pouvez être exonéré sous certaines conditions :

  • divorce
  • mutation professionnelle
  • concubins qui se séparent ou PACS rompu
  • vous devez prouver que le futur logement devait représenter votre résidence principale
  • vous ne devez pas être propriétaire du logement que vous occupez pendant la construction de votre future maison.

– la vente d’une résidence secondaire

Vous serez totalement exonéré si vous vendez votre résidence secondaire après une durée de détention de plus de 30 ans !

Pourquoi une exonération TOTALE au bout de 30 ans ?

Je vous ai dis au début de l’article que la taxation d’une plus-value est composée de 19% d’impôt forfaitaire et de 15,5% de charges sociales.

Vous devez savoir qu’a partir de la 5ème année de détention d’une résidence secondaire ou locative, vous bénéficiez d’un abattement de 6% chaque année jusqu’à la 22ème année.

Ce qui signifie que vous bénéficiez d’un abattement de 100% à partir de la 22ème année de détention pour l’impôt sur le revenu.1346672889162_Fotolia_27380920_XXL

Pour les charges sociales, vous bénéficiez d’un abattement de :

  • 1,65% par année de détention de la 5ème à la 22ème
  • 1,60% pour la 22ème année
  • 9% par an d’abattement au delà de la 22ème année de détention

Ce qui représente une exonération totale à partir de 30 années de détention.

C’est pour cette raison que la plus-value immobilière pour une résidence secondaire est COMPLÈTEMENT exonérée à partir de 30 ans.

En revanche, si le bien que vous vendez à un prix maximal de 15000 euros, vous serez également exonéré avant la durée des 30 ans.

La durée de détention d’un bien commence le jour de la signature de l’acte final et se termine le jour de la signature de l’acte de vente devant le notaire !

Vous pouvez également être exonéré avant 30 ans, si la plus-value réalisée est réinvestie dans l’achat de votre future résidence principale.

Nous verrons des d’autres articles, qu’il existe des cas particuliers notamment concernant les terrains à bâtir !…

Jonathan Jourdan

 

5 comments on “La plus-value immobilièreAdd yours →

  1. The company founded in 1985, has total assets of RMB1.52 billion, occupies a total area of 800,000 square meters, and employs 3,000 staff members, including 98 senior engineers and technicians and 319 mid-level engineers and technicians.

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